Textes publiés en 2020

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 octobre 2020 portant nomination du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine (hors classe) - M. BERTHIER (Emmanuel)

   Publié le 29 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042472602_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 octobre 2020 portant nomination d'un officier général de la gendarmerie nationale

   Publié le 24 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042459868_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 octobre 2020 portant cessation de fonctions au sein de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur

   Publié le 21 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042446011_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 septembre 2020 portant cessation de fonctions au sein de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur

   Publié le 26 septembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042365128_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant nomination du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône (hors classe) - M. MIRMAND (Christophe)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042170939_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant cessation de fonctions du préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris - M. MEUNIER (Marc)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042171216_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant nomination de la préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité de Paris - Mme ASSIDON (Marie-Emmanuelle)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042171226_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant nomination du préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - M. SUQUET (Thierry)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042171374_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant cessation de fonctions du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône (hors classe) - M. DARTOUT (Pierre)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042171478_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2020 portant nomination d'une officière générale

    Publié le 23 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042138556_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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