Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 décembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780761_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2022 portant nomination de la préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord - Mme LASSERRE (Virginie)

   Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114024_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 juillet 2022 portant nomination du préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris - M. BOULANGER (Serge)

   Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014550_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 juillet 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014633_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 mars 2022 portant nomination de la préfète, secrétaire générale de la préfecture du Rhône, préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - Mme NICOLI (Vanina)

   Publié le 31 mars 2022 · identifiant JORFTEXT000045442989_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 15 février 2022 portant nomination du préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord - M. THIRODE (Louis-Xavier)

   Publié le 16 février 2022 · identifiant JORFTEXT000045174923_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026