Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 décembre 2023 portant nomination de la directrice générale de la sécurité intérieure - Mme BERTHON (Céline)

   Publié le 21 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048621833_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 31 octobre 2023 portant nomination d'une directrice des services actifs de la police nationale - Mme MINNE (Valérie)

   Publié le 1 novembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048299881_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'un directeur des services actifs de la police nationale - M. SAINTE (Christian)

   Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836225_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'une directrice des services actifs de la police nationale - Mme BRUNNER (Virginie)

   Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836235_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'un directeur des services actifs de la police nationale - M. GARDON (Fabrice)

   Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836244_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'un directeur des services actifs de la police nationale - M. CHAMOULAUD (Bertrand)

   Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836253_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'un directeur des services actifs de la police nationale - M. LUTZ (Philippe)

   Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836263_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2023 portant nomination de la préfète déléguée à l'immigration auprès du préfet de police - Mme LARREDE (Mireille)

   Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836680_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 avril 2023 portant cessation de fonctions d'un directeur des services actifs de la police nationale - M. LEONNET (Jérôme)

   Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496236_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'une directrice des services actifs de la police nationale - Mme BERTHON (Céline)

    Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496246_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'une directrice des services actifs de la police nationale - Mme BRUNNER (Virginie)

    Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496256_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026