Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1418 du 29 décembre 2025 portant publication de l'accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO), fait à Tirana le 16 octobre 2023 (1)

   Publié le 31 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053228593_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Noël Barrot

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 décembre 2025 portant approbation du renouvellement de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de préfiguration du musée-mémorial du terrorisme »

   Publié le 21 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053096591_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Noël Barrot

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1084 du 17 novembre 2025 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Angola dans le domaine de la coopération culturelle, signé à Versailles le 4 février 2022 (1)

   Publié le 18 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052587609_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Affaires étrangères, Europe et coopérationDomaine · Culture, médias et numérique

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-835 du 21 août 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Union internationale des télécommunications relatif au programme « Jeunes experts associés » (ensemble une annexe), signé à Genève le 16 janvier 2025 (1)

   Publié le 22 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052125588_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Affaires étrangères, Europe et coopérationDomaine · Culture, médias et numérique

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Noël Barrot

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5. À vérifier — piste nominative

   LOI n° 2025-644 du 16 juillet 2025 relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire (1)

   Publié le 17 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051900012_01-01-2999

   Nature · LoiObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

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6. À vérifier — piste nominative

   LOI n° 2025-474 du 30 mai 2025 autorisant l'approbation de l'accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO) (1)

   Publié le 31 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051672385_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-346 du 15 avril 2025 portant application de l'article 7-4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

   Publié le 17 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051477917_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Culture, médias et numérique

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Noël Barrot

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-112 du 4 février 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc relatif à la coproduction et aux échanges cinématographiques (ensemble une annexe), signé à Cannes le 18 mai 2024 (1)

   Publié le 6 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051139184_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Affaires étrangères, Europe et coopérationDomaine · Culture, médias et numérique

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Noël Barrot

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026