Textes publiés en 2003

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1. À vérifier — piste nominative

   Décision du 23 avril 2003 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

   Publié le 18 juin 2003 · identifiant JORFTEXT000000411767_01-01-2999

   Nature · DécisionObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Michel Fournier

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 février 2003 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé (session 2002)

   Publié le 6 mars 2003 · identifiant JORFTEXT000000784021_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Michel Fournier

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 janvier 2003 fixant la liste d'aptitude pour l'année 2003 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

   Publié le 6 février 2003 · identifiant JORFTEXT000000419023_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Michel Fournier

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026