Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 novembre 2025 portant maintien du président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. SAMUEL (Didier)

   Publié le 20 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052611679_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-898 du 5 septembre 2025 relatif à l'interdiction des produits à usage oral contenant de la nicotine

   Publié le 6 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052197959_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-850 du 27 août 2025 relatif au régime indemnitaire des docteurs juniors de la spécialité de médecine générale

   Publié le 28 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052142283_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-575 du 25 juin 2025 portant adaptation du décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2024-2025 et 2025-2026

   Publié le 27 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051800476_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-197 du 27 février 2025 relatif aux règles de rémunération de certains agents publics placés en congé de maladie ordinaire ou en congé de maladie

   Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261462_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-198 du 27 février 2025 relatif à la rémunération maintenue en congé de maladie pour certains agents publics

   Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261514_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026