Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

3 textes · page 1 sur 1

La nature décrit la forme juridique, l’objet indique la fonction du texte et le domaine correspond au classement thématique du site. Les filtres se combinent.

Nature du texte

Tous · 10
Loi · 3
Ordonnance · 0
Décret · 6
Arrêté · 1
Décision · 0
Autre · 0
Nature inconnue · 0

Objet du texte

Tous · 3
Nomination/fonctions · 0
Attributions/organisation · 0
Réglementation/mesure · 0
Autre · 3

Domaine

Tous · 7
Institutions, administration publique et collectivités · 1
Économie, entreprises et consommation · 0
Budget, fiscalité et finances publiques · 0
Travail, emploi et formation professionnelle · 0
Protection sociale et sécurité sociale · 0
Santé · 3
Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté · 0
Justice et libertés publiques · 0
Défense et anciens combattants · 0
Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport · 1
Environnement, énergie et climat · 0
Agriculture, alimentation et pêche · 1
Transports, logement et aménagement du territoire · 1
Affaires étrangères, Europe et coopération · 0
Culture, médias et numérique · 0

Liens confirmés

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Pistes issues d’une recherche nominative

3 sur cette page

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

À vérifier — piste nominative
LOI n° 2025-596 du 30 juin 2025 visant à mettre en place un registre national des cancers (1)
Publié le 1 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051824503_01-01-2999
Nature · LoiObjet · AutreDomaine · Santé
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
LOI n° 2025-580 du 27 juin 2025 visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (1)
Publié le 28 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051806013_01-01-2999
Nature · LoiObjet · AutreDomaine · Santé
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
LOI n° 2025-581 du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier (1)
Publié le 28 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051806032_01-01-2999
Nature · LoiObjet · AutreDomaine · Santé
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

Liens confirmés

Pistes issues d’une recherche nominative

LOI n° 2025-596 du 30 juin 2025 visant à mettre en place un registre national des cancers (1)

LOI n° 2025-580 du 27 juin 2025 visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (1)

LOI n° 2025-581 du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier (1)