Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-704 du 30 juillet 2026 relatif au choix des stages pour les docteurs juniors de médecine générale

   Publié le 31 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054569624_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 juillet 2026 portant nomination du président par intérim du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - M. DELFRAISSY (Jean-François)

   Publié le 11 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054415551_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-611 du 9 juillet 2026 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs en médecine peuvent obtenir un droit d'exercice complémentaire dans leur spécialité

   Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408070_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-370 du 13 mai 2026 relatif au régime indemnitaire des docteurs juniors de la spécialité de médecine générale lors de leur participation à la permanence des soins ambulatoires mentionnée à l'article L. 6314-1 du code de la santé publique

   Publié le 14 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054100940_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-174 du 11 mars 2026 relatif au certificat de capacité d'orthophoniste et à la formation conduisant à cette profession

   Publié le 12 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053653163_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-130 du 20 février 2026 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat d'infirmier

   Publié le 25 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053568871_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026