Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-789 du 12 août 2026 relatif au Bureau des longitudes

   Publié le 15 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054683577_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 août 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

   Publié le 15 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054683830_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 août 2026 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

   Publié le 12 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054667142_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-762 du 8 août 2026 relatif à l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications

   Publié le 9 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054646643_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 7 août 2026 portant radiation (enseignement supérieur)

   Publié le 9 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054646840_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-752 du 6 août 2026 relatif au grade de licence et au grade de master

   Publié le 8 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054643102_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 août 2026 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale des chartes - M. PONCET (Olivier)

   Publié le 7 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054633504_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 août 2026 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)

   Publié le 7 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054633511_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 août 2026 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques - M. REY (Olivier)

   Publié le 5 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054619163_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 août 2026 portant approbation d'élections à l'Académie des beaux-arts

    Publié le 5 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054619169_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 août 2026 portant approbation d'élections à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

    Publié le 5 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054619175_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-704 du 30 juillet 2026 relatif au choix des stages pour les docteurs juniors de médecine générale

    Publié le 31 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054569624_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juillet 2026 portant approbation de la modification des statuts d'une fondation de coopération scientifique

    Publié le 30 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054555777_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le 29 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054542359_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique de Corse, rectrice de l'académie de Corse - Mme MONS (Nathalie)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499880_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l'académie de Normandie - Mme CHICOT (Natacha)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499887_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie de Nice - M. ROUX (Emmanuel)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499894_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes - Mme ALBERT-MORETTI (Nathalie)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499901_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de la région académique Bourgogne-Franche-Comté, recteur de l'académie de Besançon - M. MOYA (Pierre)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499908_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie d'Amiens - M. BONAIMÉ (Benoît)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499915_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de la Martinique - Mme LALOUX (Cécile)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499922_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie de Poitiers - M. CASTOLDI (Nicolas)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - Mme BUBENICEK (Michelle)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499947_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BERTHEZÈNE (Clarisse)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499961_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-663 du 22 juillet 2026 modifiant l'article D. 6113-27 du code du travail

    Publié le 25 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054484335_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

    Publié le 24 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054471837_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. LAGANIER (Richard)

    Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du président de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac - M. KASARHÉROU (Emmanuel)

    Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054458081_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Culture, médias et numérique

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-636 du 16 juillet 2026 relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone

    Publié le 18 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054440907_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-628 du 10 juillet 2026 modifiant le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 12 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054417388_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juillet 2026 portant nomination du président par intérim du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - M. DELFRAISSY (Jean-François)

    Publié le 11 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054415551_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

33. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-611 du 9 juillet 2026 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs en médecine peuvent obtenir un droit d'exercice complémentaire dans leur spécialité

    Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408070_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Santé

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

34. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-614 du 9 juillet 2026 portant modification des modalités de nomination des recteurs

    Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408377_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

35. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-588 du 1er juillet 2026 modifiant les attributions du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, du ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 2 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054371316_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-584 du 25 juin 2026 modifiant les dispositions de l'article R. 612-36-3 du code de l'éducation

    Publié le 1 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054361724_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-585 du 25 juin 2026 modifiant la procédure de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master

    Publié le 1 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054361736_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-570 du 26 juin 2026 relatif à la formation spécialisée instituée au sein du comité social d'administration ministériel du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 30 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054341611_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juin 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Institut national du cancer - Mme DELALOGE (Suzette)

    Publié le 30 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054341816_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-551 du 26 juin 2026 portant suppression d'une commission administrative à caractère consultatif relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

    Publié le 28 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054323278_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-552 du 27 juin 2026 précisant les modalités de gestion des droits relatifs aux aides personnelles au logement pour les étudiants ressortissants étrangers extra-communautaires

    Publié le 28 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054323364_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 juin 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le 27 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054322237_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-538 du 25 juin 2026 fixant les modalités d'évaluation de l'expérimentation du recours aux marchés publics de conception-réalisation en Guyane et à Mayotte

    Publié le 26 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054310946_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Économie, entreprises et consommation

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-541 du 25 juin 2026 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le code de l'éducation

    Publié le 26 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054311270_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-530 du 22 juin 2026 modifiant diverses dispositions relatives à certains personnels de l'Université Gustave Eiffel

    Publié le 24 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054300780_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

    Publié le 14 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054248698_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 juin 2026 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 13 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054246132_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Publié le 12 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054238710_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du recteur de la région académique Pays de la Loire, recteur de l'académie de Nantes - M. MULLER (Raphaël)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229722_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026