Textes publiés en 2021

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 décembre 2021 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein des unités du service militaire adapté

   Publié le 19 décembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044517202_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 août 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires

   Publié le 20 août 2021 · identifiant JORFTEXT000043946994_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 août 2021 aménageant temporairement les conditions de prise en charge des changements de résidence des militaires

   Publié le 18 août 2021 · identifiant JORFTEXT000043943592_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale

   Publié le 11 août 2021 · identifiant JORFTEXT000043927068_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 février 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2014 fixant la liste des matériels de guerre postérieurs au 1er janvier 1946 éligibles à la collection

   Publié le 18 février 2021 · identifiant JORFTEXT000043148444_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 janvier 2021 portant organisation du service militaire adapté

   Publié le 27 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000043053540_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026