Textes publiés en 2021

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2021-1938 du 30 décembre 2021 modifiant le décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique

   Publié le 31 décembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044793433_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Environnement, énergie et climat

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Ordonnance n° 2021-1490 du 17 novembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/1161 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie

   Publié le 18 novembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044336091_01-01-2999

   Nature · OrdonnanceObjet · Réglementation/mesureDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2021-1379 du 21 octobre 2021 modifiant le décret n° 2010-71 du 18 janvier 2010 portant création du parc naturel marin de Mayotte

   Publié le 23 octobre 2021 · identifiant JORFTEXT000044237427_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Environnement, énergie et climat

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2021-1126 du 27 août 2021 modifiant le décret n° 2017-457 du 30 mars 2017 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guyane

   Publié le 29 août 2021 · identifiant JORFTEXT000043985373_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Environnement, énergie et climat

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2021-911 du 8 juillet 2021 modifiant le décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique

   Publié le 9 juillet 2021 · identifiant JORFTEXT000043771907_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Environnement, énergie et climat

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2021-59 du 25 janvier 2021 modifiant le décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique

   Publié le 26 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000043046512_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Environnement, énergie et climat

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026