Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 décembre 2022 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

   Publié le 31 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046847101_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 20 octobre 2022 portant délégation de signature (ministère des armées)

   Publié le 23 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046474040_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 15 septembre 2022 portant délégation de signature (ministère des armées)

   Publié le 16 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046294746_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 septembre 2022 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets)

   Publié le 15 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046289800_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 juillet 2022 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure

   Publié le 16 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046048881_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 juin 2022 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets)

   Publié le 19 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045932047_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 mai 2022 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

   Publié le 28 mai 2022 · identifiant JORFTEXT000045833077_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 avril 2022 portant délégation de signature (cabinet du ministre des outre-mer)

   Publié le 29 avril 2022 · identifiant JORFTEXT000045696337_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 janvier 2022 portant délégation de signature (cabinet du ministre des outre-mer)

   Publié le 13 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044947149_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026