Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 décembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 31 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046849923_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 décembre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780779_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 novembre 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 30 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046658565_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 27 août 2022 · identifiant JORFTEXT000046221198_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 28 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046103101_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 18 juillet 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 20 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046062029_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 13 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046040610_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014645_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juillet 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 2 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046004221_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045930920_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 mai 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 28 mai 2022 · identifiant JORFTEXT000045833180_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 avril 2022 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 29 avril 2022 · identifiant JORFTEXT000045697362_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 janvier 2022 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 27 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000045076676_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 janvier 2022 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 19 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000045023700_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 janvier 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 9 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044890843_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 décembre 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 6 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044844765_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 décembre 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 6 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044844770_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026