Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 décembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780761_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 novembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 24 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046591846_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 novembre 2022 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 3 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046514661_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 novembre 2022 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

   Publié le 3 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046514668_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 octobre 2022 portant nomination d'une officière générale

   Publié le 6 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046368740_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331278_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331282_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331286_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331290_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331297_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 8 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046266962_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 août 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 1 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046243069_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant nomination d'une officière générale

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114105_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114128_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 juillet 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 8 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046026350_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juillet 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014622_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juillet 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014633_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 juin 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 9 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045887375_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026