Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 mars 2022 portant nomination du préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. BERTON (Vincent)

   Publié le 10 mars 2022 · identifiant JORFTEXT000045327760_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 mars 2022 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. GOUTEYRON (Serge)

   Publié le 10 mars 2022 · identifiant JORFTEXT000045327768_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 février 2022 portant nomination du directeur général de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. LEGENDART (Laurent)

   Publié le 3 février 2022 · identifiant JORFTEXT000045114609_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 janvier 2022 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 27 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000045076676_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 18 janvier 2022 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 19 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000045023700_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 7 janvier 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 9 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044890843_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 décembre 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 6 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044844765_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 décembre 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 6 janvier 2022 · identifiant JORFTEXT000044844770_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026