Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 décembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 31 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046849923_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 décembre 2022 portant nomination (inspection générale de l'administration) - M. BRESSON (Bruno)

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780690_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 décembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780761_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 décembre 2022 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. TEJEDOR (Vincent)

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780765_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 décembre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 23 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046780779_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 novembre 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 30 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046658565_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 novembre 2022 portant nomination d'un officier général

   Publié le 24 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046591846_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 novembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

   Publié le 24 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046591850_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 novembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme ARBIOL (Dominique)

   Publié le 3 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046514651_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 novembre 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 3 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046514661_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 novembre 2022 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

    Publié le 3 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046514668_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 octobre 2022 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme MIRAU (Chloé)

    Publié le 20 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046447278_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2022 portant cessation de fonctions et nomination du secrétaire général pour l'administration du ministère des armées - M. MAURIET (Christophe)

    Publié le 6 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046368730_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2022 portant nomination d'une officière générale

    Publié le 6 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046368740_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. CHAKER (Ludovic)

    Publié le 6 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046368744_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2022 portant fin de fonctions et nomination de la directrice générale des relations internationales et de la stratégie à l'administration centrale du ministère des armées - Mme RUFO (Alice)

    Publié le 6 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046368752_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme MARION (Laurence)

    Publié le 6 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046368762_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. REBOUL (Guilhem)

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331261_01-01-2999

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. DIAZ DE TUESTA (Gaël)

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331270_01-01-2999

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331278_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331282_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331286_01-01-2999

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23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331290_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 septembre 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046331297_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 septembre 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 8 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046266962_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 août 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. HOWYAN (Marc)

    Publié le 1 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046243060_01-01-2999

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27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 août 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 1 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046243069_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 27 août 2022 · identifiant JORFTEXT000046221198_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 août 2022 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et des outre-mer - M. KIM (Olivier)

    Publié le 25 août 2022 · identifiant JORFTEXT000046214111_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 août 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LUCAS (Christophe)

    Publié le 25 août 2022 · identifiant JORFTEXT000046214213_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. CHIVA (Emmanuel)

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114088_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. CARLIER (Thierry)

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114096_01-01-2999

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant nomination d'une officière générale

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114105_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. TISSEYRE (Didier)

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114109_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. JANICOT (Éric)

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114119_01-01-2999

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114128_01-01-2999

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37. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 27 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 28 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046103101_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 juillet 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 20 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046062029_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 8 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 13 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046040610_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 juillet 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 8 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046026350_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juillet 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014622_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juillet 2022 portant nomination d'un officier général

    Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014633_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014645_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er juillet 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 2 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046004221_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045930920_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 juin 2022 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 9 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045887375_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

47. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 mai 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 28 mai 2022 · identifiant JORFTEXT000045833180_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

48. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 avril 2022 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 29 avril 2022 · identifiant JORFTEXT000045697362_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 avril 2022 portant cessation de fonctions et nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de La Réunion - M. COTELLON (Gérard)

    Publié le 7 avril 2022 · identifiant JORFTEXT000045523499_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 mars 2022 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de la Martinique - Mme MONS (Nathalie)

    Publié le 17 mars 2022 · identifiant JORFTEXT000045366265_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026