Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 1er mars 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme KRYKWINSKI (Caroline)

   Publié le 2 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047247443_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 février 2023 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

   Publié le 23 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047214173_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 8 février 2023 portant nomination de la déléguée générale au service national universel - Mme ORZECHOWSKI (Corinne)

   Publié le 9 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047106846_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 1er février 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 2 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047080483_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 janvier 2023 portant nomination du président de la société SNPE SAS - M. FRANCOU (Thierry)

   Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025939_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025968_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 janvier 2023 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 19 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047008129_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 19 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047008204_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 janvier 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 17 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046992299_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

    Publié le 5 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046913007_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026