Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 décembre 2023 portant nomination du directeur général de la sécurité extérieure - M. LERNER (Nicolas)

   Publié le 21 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048621922_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 décembre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. RICHARD (Evence)

   Publié le 21 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048621930_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 décembre 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 21 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048621938_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 décembre 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 13 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048556287_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 décembre 2023 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

   Publié le 13 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048556304_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 6 décembre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et des outre-mer - M. MOUCHET (Tony)

   Publié le 7 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048519837_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 6 décembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

   Publié le 7 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048519921_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 15 novembre 2023 portant nomination de la directrice générale de l'Office national des combattants et des victimes de guerre - Mme VERDIER-JOUCLAS (Marie-Christine)

   Publié le 16 novembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048401303_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 octobre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. GIVRE (Pierre-Joseph)

   Publié le 19 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048223322_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 octobre 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 19 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048223329_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 octobre 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 19 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048223333_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 septembre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et des outre-mer - M. ARVISET (Bruno)

    Publié le 28 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048111338_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 septembre 2023 portant nomination d'un contrôleur général des armées - M. BEAUDROIT (Frédéric)

    Publié le 28 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048111436_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 septembre 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 28 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048111443_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 septembre 2023 portant nomination du haut-commissaire à l'énergie atomique - M. BERGER (Vincent)

    Publié le 14 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048068254_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Environnement, énergie et climat

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 septembre 2023 portant nomination de la directrice, adjointe au secrétaire général pour l'administration du ministère des armées - Mme FAURE (Camille)

    Publié le 7 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048049811_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 août 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 24 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047989405_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant élévations, promotions et nominations dans la 1re section et promotion et nomination dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888260_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888336_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888355_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. PALU (Charles)

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888366_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888374_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'une officière générale

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888378_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 22 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047873598_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836794_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BAROUH (Alexandre)

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788064_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788074_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788091_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749450_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749456_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749464_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749477_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 juin 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. MARGERY (Jacques)

    Publié le 15 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047683576_01-01-2999

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 15 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047683585_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mai 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 31 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047602915_01-01-2999

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 mai 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584968_01-01-2999

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37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496292_01-01-2999

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38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496296_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 avril 2023 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

    Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496306_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 avril 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047465199_01-01-2999

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41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 avril 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 5 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047406647_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 mars 2023 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme PENICHOU (Olivia)

    Publié le 29 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047358815_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 mars 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047358823_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 mars 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 9 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047278523_01-01-2999

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45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er mars 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme KRYKWINSKI (Caroline)

    Publié le 2 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047247443_01-01-2999

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46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 février 2023 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

    Publié le 23 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047214173_01-01-2999

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47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 février 2023 portant nomination de la déléguée générale au service national universel - Mme ORZECHOWSKI (Corinne)

    Publié le 9 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047106846_01-01-2999

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48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er février 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 2 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047080483_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2023 portant nomination du président de la société SNPE SAS - M. FRANCOU (Thierry)

    Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025939_01-01-2999

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50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025968_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026