Notre GouvernementProjet indépendant · données officielles

Données observées le

Archive juridique · 2024

Textes publiés en 2024

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

7 textes · page 1 sur 1

Liens confirmés

0 sur cette page

Aucun lien confirmé sur cette page.

Pistes issues d’une recherche nominative

7 sur cette page

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

  1. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 2 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050714385_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 septembre 2024 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050253970_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation du service d'infrastructure de la défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049893156_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 27 juin 2024 fixant la liste des situations de combat en application du décret n° 2024-635 du 27 juin 2024 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires participant à l'opération Barkhane

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049832467_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  5. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049790740_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  6. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049477972_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  7. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049192434_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le