Textes publiés en 2024

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 décembre 2024 fixant les montants de la prime spéciale des militaires du service militaire adapté servant en qualité de volontaire dans les armées et occupant un emploi d'aide-moniteur à l'instruction élémentaire de conduite

   Publié le 31 décembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050872999_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 décembre 2024 modifiant diverses dispositions relatives au service d'infrastructure de la défense

   Publié le 31 décembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050873002_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 décembre 2024 accordant aux militaires participant à l'opération « THAZARD » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 13 décembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050771247_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 4 décembre 2024 relatif à la majoration exceptionnelle de l'indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées

   Publié le 5 décembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050730473_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 2 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense

   Publié le 4 décembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050714385_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 novembre 2024 relatif à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe

   Publié le 30 novembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050685503_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 27 novembre 2024 relatif à l'attribution de la médaille d'outre-mer sans agrafe

   Publié le 30 novembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050685546_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 novembre 2024 fixant la liste des inscriptions portées sur les agrafes de la médaille de la défense nationale

   Publié le 29 novembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050674629_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l'anonymat des membres des unités des forces spéciales

   Publié le 8 novembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050475271_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 octobre 2024 fixant le montant des allocations prévues par le code de la défense au titre du fonds de prévoyance militaire

    Publié le 29 octobre 2024 · identifiant JORFTEXT000050403390_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 octobre 2024 fixant le montant des allocations prévues par le code de la défense au titre du fonds de prévoyance aéronautique

    Publié le 29 octobre 2024 · identifiant JORFTEXT000050403407_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 septembre 2024 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine

    Publié le 25 septembre 2024 · identifiant JORFTEXT000050253970_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 août 2024 fixant les modalités spécifiques d'application des dispositions relatives aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles, pour les installations, services et organismes relevant de l'autorité ou placés sous la tutelle du ministre de la défense

    Publié le 11 août 2024 · identifiant JORFTEXT000050085920_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure

    Publié le 17 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000050001470_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 8 juillet 2024 fixant le montant de la prime forfaitaire exceptionnelle prévue par le décret n° 2024-762 du 8 juillet 2024 relatif aux indemnités pouvant être versées à titre exceptionnel aux sapeurs-pompiers professionnels et aux militaires servant dans les unités investies à titre permanent de missions de sécurité civile mobilisés lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Publié le 9 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049908256_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juillet 2024 accordant aux militaires participant à l'opération « TETRAS » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 9 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049909010_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juillet 2024 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire

    Publié le 7 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049893058_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation du service d'infrastructure de la défense

    Publié le 7 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049893156_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juillet 2024 portant application du décret n° 2024-701 du 5 juillet 2024 portant création d'une indemnité spéciale pour le service militaire adapté

    Publié le 6 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049889603_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire

    Publié le 4 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049871325_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile

    Publié le 4 juillet 2024 · identifiant JORFTEXT000049871342_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant délégation des pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions d'habilitation à connaître des informations et supports couverts par le secret de la défense nationale

    Publié le 30 juin 2024 · identifiant JORFTEXT000049835428_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 27 juin 2024 fixant la liste des situations de combat en application du décret n° 2024-635 du 27 juin 2024 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires participant à l'opération Barkhane

    Publié le 29 juin 2024 · identifiant JORFTEXT000049832467_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense

    Publié le 27 juin 2024 · identifiant JORFTEXT000049790740_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 4 juin 2024 accordant aux militaires participant à l'opération « AGENOR » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 12 juin 2024 · identifiant JORFTEXT000049695032_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 4 juin 2024 accordant aux militaires participant à l'opération « EUTM MOZAMBIQUE » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 8 juin 2024 · identifiant JORFTEXT000049675195_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 mai 2024 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2022 et accordant aux militaires le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 25 mai 2024 · identifiant JORFTEXT000049591449_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 mai 2024 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein des unités du service militaire adapté

    Publié le 15 mai 2024 · identifiant JORFTEXT000049535600_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre

    Publié le 27 avril 2024 · identifiant JORFTEXT000049477972_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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30. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre

    Publié le 27 avril 2024 · identifiant JORFTEXT000049478019_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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31. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2024 relatif à l'attribution de la médaille de la protection militaire du territoire avec l'agrafe « Sentinelle »

    Publié le 26 avril 2024 · identifiant JORFTEXT000049474479_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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32. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2024 relatif à l'attribution de la médaille de la protection militaire du territoire avec l'agrafe « Sentinelle - JOP 2024 »

    Publié le 26 avril 2024 · identifiant JORFTEXT000049474495_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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33. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 février 2024 portant ouverture de l'attribution de la médaille commémorative française avec l'agrafe « Ormuz »

    Publié le 29 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049210501_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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34. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 février 2024 portant ouverture de l'attribution de la médaille commémorative française avec l'agrafe « Moyen-Orient »

    Publié le 28 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049205470_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Affaires étrangères, Europe et coopération

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

35. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

    Publié le 25 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049192434_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement

    Publié le 25 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049192625_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant l'armée de l'air et de l'espace

    Publié le 23 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049184632_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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38. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 février 2024 fixant la liste des commandements organiques spécialisés relevant du major général de l'armée de l'air et de l'espace

    Publié le 23 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049184662_01-01-2999

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39. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 8 février 2024 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs de l'ordonnateur du ministre de la défense

    Publié le 10 février 2024 · identifiant JORFTEXT000049121045_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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40. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er janvier 2024 fixant le modèle de déclaration et les modalités d'information du militaire ou de l'agent civil relevant des articles L. 4122-11 ou L. 4122-13 du code de la défense

    Publié le 9 janvier 2024 · identifiant JORFTEXT000048880552_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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41. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants droit en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident

    Publié le 6 janvier 2024 · identifiant JORFTEXT000048865464_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026