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Archive juridique · 2024

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 novembre 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050491304_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 novembre 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050491308_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 novembre 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050456770_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 octobre 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050428985_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er octobre 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050295165_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 juillet 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049871727_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2024 portant élévations, promotions et nominations dans la 1re section et promotion et nomination dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049791008_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049791115_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049791119_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049791137_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049746994_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2024 portant cessation de fonctions dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire - M. SCHLUMBERGER (Guillaume)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049699523_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 mai 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049630222_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2024 portant nomination au grade de contrôleuse générale des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées - Mme MAZET (Stéphanie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049538104_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 avril 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049468114_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 avril 2024 portant promotion et nominations dans la 1re section et promotion et nomination dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049430315_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 avril 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049430342_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 février 2024 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049210744_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 janvier 2024 portant nomination d'un contrôleur général des armées - M. MATTIUCCI (Sylvain)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049054390_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 janvier 2024 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049010696_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le