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Archive juridique · 2024

Textes publiés en 2024

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 novembre 2024 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050668318_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 novembre 2024 portant nomination d'un directeur par intérim à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. NAVILLE (Thierry)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050491295_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er octobre 2024 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. TEJEDOR (Vincent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050295180_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 juillet 2024 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049871736_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. PELTIER (Eric)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049791094_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. ROLLAND (Erwan)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049791105_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. GOUT (Frédéric)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049746958_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. OHNET (Richard)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049746967_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. MARCOTTE (Olivier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049746976_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. HIRTZIG (Philippe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049746985_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mars 2024 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAHOUSSE (Alexandre)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049241906_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mars 2024 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme SELLIER (Cécile)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049241914_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mars 2024 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000049241922_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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