Textes publiés en 2025

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant nomination dans l'emploi fonctionnel de groupe I des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale de l'administration) - M. FISCUS (Laurent)

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015665_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant nomination dans l'emploi fonctionnel de groupe I des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale de l'administration) - Mme HATT (Sophie)

   Publié le 11 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053010847_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant nomination à l'emploi d'inspecteur civil de la défense

   Publié le 11 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053010887_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (Inspection générale des affaires sociales) - Mme BASSO-FATTORI (Agnès)

   Publié le 12 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052235466_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026