Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 décembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 28 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053178113_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 15 décembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 17 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053036532_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 21 novembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 26 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052843590_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 octobre 2025 portant nomination (direction spécialisée de contrôle fiscal)

   Publié le 31 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052467718_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 octobre 2025 portant fin de fonctions d'un conseiller maître en service extraordinaire (Cour des comptes) - M. MASSET (Christian)

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457586_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 octobre 2025 portant fin de fonctions d'un conseiller maître en service extraordinaire (Cour des comptes) - M. GUSTIN (Philippe)

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416194_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 septembre 2025 portant nomination (direction locale des finances publiques)

   Publié le 21 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052263721_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 septembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 21 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052263732_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 septembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 21 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052263742_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026