Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-58 du 4 février 2026 modifiant le décret n° 2022-1166 du 22 août 2022 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole relevant du ministre chargé de l'agriculture

   Publié le 6 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053443447_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-56 du 4 février 2026 harmonisant et simplifiant les dispositions applicables aux élections professionnelles et aux instances de dialogue social des maîtres de l'enseignement privé

   Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053439845_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-49 du 2 février 2026 relatif à l'exercice de la profession de sage-femme en qualité de remplaçants par les étudiants en maïeutique

   Publié le 3 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053430579_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 janvier 2026 portant nomination en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

   Publié le 1 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053426376_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-36 du 29 janvier 2026 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

   Publié le 30 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053417379_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 janvier 2026 portant cessation de fonctions et nomination par intérim du directeur des sports

   Publié le 29 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053412068_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 janvier 2026 portant nomination du directeur général de France Education international - M. de ROHAN-CSERMAK (Henri)

   Publié le 27 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053403617_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 janvier 2026 portant nomination d'un directeur académique des services de l'éducation nationale

   Publié le 25 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053399390_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-20 du 22 janvier 2026 portant soumission de l'association « Centre de recherche, de documentation et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux » au contrôle économique et financier de l'Etat

   Publié le 23 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053395519_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 16 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053374329_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le 15 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053368941_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 janvier 2026 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans - M. VIAL (Sébastien)

    Publié le 13 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053346456_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1437 du 31 décembre 2025 relatif aux conditions d'agrément des organismes chargés de l'organisation des épreuves du permis de conduire et à la simplification de diverses mesures relatives à l'éducation routière

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053275856_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant renouvellement d'une directrice académique des services de l'éducation nationale

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277250_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination de professeurs associés des universités (disciplines médicales et odontologiques)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277332_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277346_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277361_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277371_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026