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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053417787_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet du préfet des Vosges - Mme BOUDJEMA (Lynda)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411915_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination de la sous-préfète de Largentière - Mme PITERBOTH (Françoise)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411923_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès de la préfète de l'Isère - Mme DEKNUYDT (Sophie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411931_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne (groupe III) - M. FOLTZ (David)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411939_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire, sous-préfet d'Angers (groupe II) - M. YEDDOU (Raymond)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411946_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination de la secrétaire générale des services de l'Etat, responsable de la coordination des politiques publiques auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane (groupe II) - Mme VERNHET (Houda)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411953_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination d'une ambassadrice chargée de l'Indopacifique - Mme PURCARESCU (Dana)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053411991_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-27 du 26 janvier 2026 relatif à l'établissement public « Groupe des instituts du service public »

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053407445_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 janvier 2026 portant nomination et titularisation (administrateurs de l'Etat)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053407677_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2026 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053403583_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 janvier 2026 portant nomination du directeur général de Réseau Canopé - M. VITEL (Samuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053403610_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 janvier 2026 portant nomination d'une consule générale de France à San Francisco - Mme BRISSET (Valérie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053403625_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2026 portant reconnaissance de la Fondation Angèle et Marc Markarian comme établissement d'utilité publique

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053399029_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 janvier 2026 portant nomination de la présidente de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette - Mme LANDAIS (Claire)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053396002_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053392471_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 janvier 2026 chargeant un député d'une mission temporaire

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053388579_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 janvier 2026 portant cessation de fonctions de la préfète du Lot - Mme RAULIN (Claire)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053385683_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 janvier 2026 portant nomination de la préfète du Lot - Mme POULAIN (Marilyne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053385690_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 janvier 2026 portant nomination du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Grand Est, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet du Bas-Rhin - M. PORTHERET (Pierre-Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053385699_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 janvier 2026 portant intégration (administration préfectorale) - Mme MOREAU (Véronique)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053380877_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de développement (AFD)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053378935_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination et titularisation (chambres régionales des comptes)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053374193_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2026 chargeant un député d'une mission temporaire

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053374204_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2026 chargeant une sénatrice d'une mission temporaire

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053374210_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant réintégration et radiation des cadres (administrateurs de l'Etat) - M. PETIT (Olivier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053374266_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant délégation de signature (secrétariat général du Gouvernement)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination de la secrétaire générale du Gouvernement - Mme MARION (Laurence)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368756_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368769_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de La Réunion, sous-préfet de Saint-Denis (groupe II) - M. LENOBLE (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368780_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - Mme KÖHLER (Jenny)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368787_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Coutances - M. MINICONI (Julien)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368794_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination du sous-préfet de La Flèche - M. CONSTANT (Jean-Baptiste)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368802_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - M. BRIENS (Martin)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368900_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 janvier 2026 approuvant la dissolution de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation Verdier », abrogeant le décret portant reconnaissance de cette fondation comme établissement d'utilité publique et approuvant la dévolution de son actif à la Croix-Rouge française

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053352942_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 janvier 2026 chargeant un député d'une mission temporaire

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053353451_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 janvier 2026 portant radiation du corps des administrateurs de l'Etat - M. MAQUART (Bruno)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053353474_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053353530_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 janvier 2026 portant délégation de signature (secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053346008_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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  40. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-8 du 8 janvier 2026 pris en application de l'article L. 52-18-4 du code électoral et portant diverses modifications du code électoral

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053331331_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-9 du 8 janvier 2026 portant modification du décret n° 2022-148 du 8 février 2022 relatif à la médaille d'honneur de l'engagement ultramarin

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053331696_01-01-2999

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 janvier 2026 portant nomination de la sous-préfète de Saint-Girons - Mme PAUZAT (Sophie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053331847_01-01-2999

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 janvier 2026 portant délégation de signature (direction des services judiciaires)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053323872_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Justice et libertés publiques

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 janvier 2026 portant nomination dans le corps des administrateurs de l'Etat au tour extérieur 2025

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053324085_01-01-2999

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant radiation du corps des administrateurs de l'Etat - M. LE ROUX (Tangi)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053314095_01-01-2999

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-4 du 5 janvier 2026 relatif au contrat d'engagement de service public

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053299078_01-01-2999

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale du Gouvernement - Mme LANDAIS (Claire)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053299102_01-01-2999

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant nomination (Cour des comptes)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053299108_01-01-2999

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant nomination du directeur de l'Institut national du service public - M. FILIPPINI (Jérôme)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053299117_01-01-2999

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant nomination à la Commission du secret de la défense nationale - Mme VESTUR (Hélène)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053299123_01-01-2999

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