Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 juillet 2026 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

   Publié le 31 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054570000_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à la répartition entre l'Etat et les établissements de santé des dépenses d'investissement et de fonctionnement des unités hospitalières spécialement aménagées

   Publié le 17 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054436290_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juillet 2026 portant approbation de l'avenant n° 1 à l'accord national destiné à organiser les rapports entre les centres de santé et l'assurance maladie signé le 28 août 2025

   Publié le 9 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054399552_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juillet 2026 portant approbation de l'avenant n° 2 à l'accord conventionnel interprofessionnel relatif aux structures de santé pluriprofessionnelles signé le 20 avril 2017

   Publié le 9 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054399574_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 juin 2026 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

   Publié le 27 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054321967_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 mai 2026 prescrivant les mesures d'urgence nécessaires à la gestion du risque d'infection à hantavirus Andes

   Publié le 10 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054050696_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 mai 2026 portant approbation de l'avenant n° 11 à la convention nationale organisant les rapports entre les infirmiers libéraux et l'assurance maladie signée le 22 juin 2007

   Publié le 6 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054037411_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 février 2026 relatif aux référentiels de certification périodique des professions de santé relevant d'un ordre professionnel

   Publié le 27 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053587033_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 20 février 2026 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier

   Publié le 25 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053568913_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026