Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense

   Publié le 19 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052597507_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 31 octobre 2025 tirant les conséquences de la réforme de l'échelonnement indiciaire des magistrats de l'ordre judiciaire sur le régime indemnitaire et portant dispositions diverses

   Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473014_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Justice et libertés publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 18 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052256613_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052213324_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 juillet 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives au niveau national et interprofessionnel

   Publié le 9 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051862310_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 juillet 2025 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives au niveau national et interprofessionnel

   Publié le 9 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051862327_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juillet 2025 portant attribution des sièges de conseillers prud'hommes pour le mandat prud'homal 2026-2029

   Publié le 8 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051857037_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 mai 2025 fixant la liste des informations déclarées par le moyen du service dénommé « titre emploi simplifié agricole »

   Publié le 8 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051571657_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 janvier 2025 portant application de l'article L. 5411-2 du code du travail relatif au renouvellement de la demande d'emploi

   Publié le 8 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050957424_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 décembre 2024 portant application de l'article L. 5411-3 du code du travail et définissant les catégories de demandeurs d'emploi

    Publié le 1 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050934968_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026