Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour le personnel militaire du service de santé des armées

   Publié le 27 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053174155_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · SantéDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant le montant de diverses indemnités servies au personnel militaire du service de santé des armées

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052456602_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · SantéDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 4 septembre 2025 approuvant le règlement intérieur du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

   Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052211767_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 août 2025 modifiant l'arrêté du 6 avril 2016 portant organisation de la direction générale de la santé et l'arrêté du 26 mars 2024 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins en sous-directions

   Publié le 24 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052130448_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Santé

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 juillet 2025 portant labellisation des filières de santé maladies rares

   Publié le 27 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051987570_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 juillet 2025 abrogeant l'arrêté du 8 avril 2020 fixant le pourcentage mentionné à l'article 15 du décret n° 92-1432 du 30 décembre 1992 relatif au statut particulier des pharmaciens inspecteurs de santé publique et l'arrêté du 29 avril 2020 fixant le pourcentage mentionné à l'article 13 du décret n° 91-1025 du 7 octobre 1991 relatif au statut particulier des médecins inspecteurs de santé publique

   Publié le 26 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051986131_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Santé

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 18 juillet 2025 fixant le montant de la prime d'engagement pour l'accès aux soins à Mayotte

   Publié le 19 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051919936_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Santé

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 18 juillet 2025 fixant la liste des professions en santé en tension pour le bénéfice de la prime d'engagement pour l'accès aux soins à Mayotte

   Publié le 19 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051919944_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Santé

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 juin 2025 relatif à l'expérimentation permettant aux masseurs-kinésithérapeutes regroupés au sein d'une communauté professionnelle de santé d'exercer leur art sans prescription médicale

   Publié le 8 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051700427_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Santé

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 avril 2025 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de la santé publique

    Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051533034_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 20 mars 2025 prescrivant les mesures nécessaires à la gestion de la crise sanitaire à Mayotte

    Publié le 27 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051380684_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 14 mars 2025 fixant la forme de présentation complémentaire à la déclaration nutritionnelle recommandée par l'Etat en application des articles L. 3232-8 et R. 3232-7 du code de la santé publique

    Publié le 15 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051329233_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026