Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant nomination à l'emploi d'inspecteur civil de la défense

   Publié le 11 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053010887_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 18 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052256613_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (Inspection générale des affaires sociales) - Mme BASSO-FATTORI (Agnès)

   Publié le 12 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052235466_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052213324_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 septembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes - M. OHIER (Michaël)

   Publié le 4 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052184998_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 8 août 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales) - M. VIGNOT (Stéphane)

   Publié le 10 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052067416_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 8 août 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales) - Mme VALIGNY (Constance)

   Publié le 9 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052066637_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 21 juillet 2025 portant cessation de fonctions du délégué interministériel au développement de l'apprentissage dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - M. TOULMET (Patrick)

   Publié le 23 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051942574_01-01-2999

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   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 avril 2025 portant nomination du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle

   Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421821_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026