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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053177999_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 décembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053166956_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094142_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094148_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  5. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 19 décembre 2025 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094179_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 décembre 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053021614_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053019608_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination d'un attaché de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053019623_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053010859_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination à l'emploi d'inspecteur civil de la défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053010887_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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  11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er décembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052987678_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination de la vice-présidente du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace - Mme CHÉREL (Odile)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983725_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 novembre 2025 portant nomination du directeur général des relations internationales et de la stratégie à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. OLLAGNIER (Guillaume)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052858889_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052843259_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 novembre 2025 portant nomination dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611553_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 novembre 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées - M. GIOVACHINI (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052587748_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052575042_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. PAILLOUX (Patrick)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556120_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination par intérim d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. GRAVELAINE (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556127_01-01-2999

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556144_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556157_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 octobre 2025 portant nomination d'officiers généraux (corps des officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052457662_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 octobre 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052416330_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  24. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052416343_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 14 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052397027_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  26. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052385226_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  27. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052376228_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052373022_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 octobre 2025 portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé de La Réunion

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052354988_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  30. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 2 octobre 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052355041_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  31. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 29 septembre 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052304585_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  32. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 septembre 2025 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052296115_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  33. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 septembre 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052260293_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  34. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256613_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 septembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052244262_01-01-2999

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 septembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052238917_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (Inspection générale des affaires sociales) - Mme BASSO-FATTORI (Agnès)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052235466_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  38. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 4 septembre 2025 relatif aux organismes, institutions, groupements et syndicats représentatifs admis à siéger à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale et portant nomination des personnalités qualifiées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052211783_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  39. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052213324_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  40. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 4 septembre 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052194482_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 septembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes - M. OHIER (Michaël)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052184998_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  42. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 août 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052180706_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  43. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 août 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052134647_01-01-2999

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 août 2025 portant nomination du directeur général du Centre hospitalier universitaire de Guyane - M. EL-BAHRI (Ahmed)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052129911_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  45. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 août 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052116788_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 août 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales) - M. VIGNOT (Stéphane)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052067416_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 août 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales) - Mme VALIGNY (Constance)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052066637_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 août 2025 portant nomination de la directrice générale du Centre hospitalier universitaire de Rennes - Mme VALENTIN (Virginie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052060398_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  49. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 4 août 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052050606_01-01-2999

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  50. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 août 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052050614_01-01-2999

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