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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 août 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054683830_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 août 2026 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054643441_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2026 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054595310_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. VALLETTE (Sébastien)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054499711_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination d'une officière générale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054499721_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457792_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457817_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457831_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457835_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. PAGÈS (Christophe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457850_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux (corps des officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457859_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 juillet 2026 portant nomination et promotion dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054427636_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 juillet 2026 portant nomination d'attachés de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054427657_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 juillet 2026 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054427662_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. du PEYROUX (Etienne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054408577_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054408586_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054371910_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. BARBRY (Frédéric)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054371914_01-01-2999

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054371923_01-01-2999

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054371932_01-01-2999

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306151_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'un contrôleur général des armées - M. d'OZOUVILLE (Damien)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306207_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306214_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306237_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306241_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306247_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du haut fonctionnaire correspondant de défense et de sécurité au ministère des armées et des anciens combattants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054281113_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 juin 2026 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054264263_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 juin 2026 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054264280_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2026 portant nomination d'un attaché de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054200462_01-01-2999

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  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 mai 2026 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054149255_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 mai 2026 portant nomination d'attachés de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054149259_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 mai 2026 portant nomination et promotion dans l'armée d'active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054144589_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 mai 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054117799_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 mai 2026 portant nomination du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense - M. SELLIER (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054117804_01-01-2999

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 mai 2026 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054117809_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2026 portant nomination au grade de contrôleur adjoint des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054105042_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 avril 2026 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053930679_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 avril 2026 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053930686_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 avril 2026 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053926023_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053901542_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053749363_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mars 2026 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053743498_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 mars 2026 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053717917_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 mars 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales - M. CHIVA (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053701026_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 mars 2026 portant cessation de fonctions d'un directeur par intérim à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. GRAVELAINE (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053653400_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mars 2026 portant nomination d'un attaché de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053636393_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 mars 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053619316_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2026 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053613674_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053607947_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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