Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 mars 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 5 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053619316_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 mars 2026 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

   Publié le 4 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053613674_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 février 2026 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

   Publié le 4 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053613682_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Publié le 3 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053607947_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 février 2026 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 26 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053580897_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 février 2026 portant nomination d'officiers généraux (corps des officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature)

   Publié le 26 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053580902_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 11 février 2026 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - Mme OLSINA (Clémence)

   Publié le 12 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053459263_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 février 2026 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440079_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 février 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme ETIENVRE (Anne-Isabelle)

   Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440131_01-01-2999

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   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 février 2026 portant nomination au conseil d'administration de la société Thales - M. PAILLOUX (Patrick)

    Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440138_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 31 décembre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le 6 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053299145_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026