Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 10 octobre 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 17 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048211450_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 septembre 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 30 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048124286_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 août 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 18 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047978087_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 juillet 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 4 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047931905_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 juillet 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'intérieur

   Publié le 12 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047812366_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 février 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 16 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047141517_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 février 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 16 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047141522_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 2 janvier 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 3 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046865948_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 décembre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

   Publié le 1 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046851168_01-01-2999

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   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 décembre 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur et des outre-mer

    Publié le 1 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046851173_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026