Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 août 2026 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 13 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054673410_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 août 2026 portant nomination (magistrature)

   Publié le 12 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054667045_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 août 2026 portant nomination du directeur général de l'établissement public Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi - M. BLONDEL (Joël)

   Publié le 7 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054633392_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Culture, médias et numérique

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 août 2026 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 5 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054619007_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 août 2026 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 4 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054608990_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 août 2026 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 4 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054608995_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 juillet 2026 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 30 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054555970_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse - M. BAZIN (Paul)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499736_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 juillet 2026 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 17 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054436598_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 juillet 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 17 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054436603_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 juillet 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 9 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054399967_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 23 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054298091_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 juin 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 16 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054257258_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 juin 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 5 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054200475_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 mai 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 2 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054172083_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2026 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Publié le 17 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054105154_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mai 2026 portant nomination (magistrature) - M. LE MASNE DE CHERMONT (François)

    Publié le 7 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054041988_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 avril 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre du travail et des solidarités

    Publié le 28 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053969662_01-01-2999

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 avril 2026 portant nomination (magistrature) - M. BOUILLARD (Eric)

    Publié le 28 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053969672_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 avril 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre du travail et des solidarités

    Publié le 24 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053935146_01-01-2999

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 avril 2026 portant cessation de fonctions du directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse - M. VILLARD (Renaud)

    Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930692_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 avril 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 19 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053911323_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 avril 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 19 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053911329_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 avril 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 19 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053911336_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 avril 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 17 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053907469_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 8 avril 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 10 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053788262_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant cessation de fonctions du haut-commissaire à l'enseignement et à la formation professionnels

    Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777916_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 avril 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 8 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053773485_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 31 mars 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 2 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053749267_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 mars 2026 portant nomination au cabinet du ministre du travail et des solidarités

    Publié le 31 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053734747_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 mars 2026 portant nomination de la directrice de la Caisse nationale des allocations familiales - Mme BENSUSSAN (Constance)

    Publié le 26 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053717928_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 mars 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 18 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053685342_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 mars 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs - M. GOMBERT (Fabrice)

    Publié le 14 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053669431_01-01-2999

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34. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 mars 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre du travail et des solidarités

    Publié le 10 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053642375_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2026 portant nomination (magistrature) - M. DE PHILY (Hugues)

    Publié le 28 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053594644_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le 29 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053411967_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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37. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 27 janvier 2026 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le 28 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053407709_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 janvier 2026 portant nomination de la présidente du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites - Mme LEMERY (Sandrine)

    Publié le 27 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053403547_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 17 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053378888_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 14 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 16 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053374274_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 16 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053374280_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant nomination de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

    Publié le 6 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053299153_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026