Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 décembre 2025 portant affectation d'un officier général

   Publié le 31 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053230431_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1375 du 26 décembre 2025 relatif à l'expérimentation du contingentement des effectifs des corps militaires de la gendarmerie nationale

   Publié le 30 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053201482_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1318 du 26 décembre 2025 relatif aux compétences des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale et portant modification du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

   Publié le 27 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053173995_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant affectation d'officiers généraux

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015661_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

   Publié le 11 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053010835_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 décembre 2025 portant reconnaissance de la fondation dite Fondation Armée de Terre comme établissement d'utilité publique

   Publié le 6 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052993329_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1066 du 7 novembre 2025 relatif à la santé et à la sécurité au travail applicable à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, au bataillon de marins-pompiers de Marseille et aux formations militaires de la sécurité civile

   Publié le 9 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052542347_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 novembre 2025 portant promotion dans l'armée active

   Publié le 6 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052520928_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 octobre 2025 portant nominations dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416270_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026