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Archive juridique · 2026

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-702 du 30 juillet 2026 portant prorogation du mandat des membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054569196_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054499760_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 juin 2026 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des familles de produits biocides « CREOSOTE (MADEROIL GRADE B AND C) », « CREOSOTE BPF KOPPERS » et « CREOSOTE EN 13991 » en France, pour une période de 180 jours

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054361167_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054311473_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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  5. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juin 2026 portant approbation de l'annexe au schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Grand Est relative au Parc national de forêts

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054283680_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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  6. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juin 2026 portant approbation de l'annexe au schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Bourgogne-Franche-Comté relative aux arrêtés préfectoraux de protection de biotopes, des sites d'intérêt géologique et des habitats naturels

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054283693_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  7. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juin 2026 portant approbation de l'annexe au schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Bourgogne-Franche-Comté relative au Parc national de forêts

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054283704_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  8. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juin 2026 portant approbation de l'annexe au schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Bourgogne-Franche-Comté relative aux sites classés et inscrits

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054283717_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  9. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juin 2026 portant approbation de l'annexe au schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative aux sites classés du massif du Concors et de la montagne Sainte-Victoire

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054283729_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-504 du 12 juin 2026 portant modification du décret n° 2018-325 du 3 mai 2018 portant création d'un dispositif d'aide pour la compensation des surcoûts de la filière de valorisation du bois en Guyane

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054248226_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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  11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 12 juin 2026 portant modification de l'arrêté du 3 mai 2018 relatif à l'aide pour la compensation des surcoûts de la filière de valorisation du bois en Guyane

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054248236_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-464 du 8 juin 2026 inscrivant le silure glane sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054223579_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-412 du 29 mai 2026 portant création d'une aide à la trésorerie pour les entreprises de pêche au regard des conséquences du conflit au Moyen-Orient sur le prix des carburants

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054151711_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054105049_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mai 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054041927_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054022440_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-295 du 17 avril 2026 relatif à la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles et à la collecte et au traitement des données à caractère personnel afférent à cette coordination

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053911221_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er avril 2026 relatif aux autorisations individuelles de port d'armes des agents exerçant à l'Office national des forêts et à l'établissement du Domaine national de Chambord

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053777149_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-235 du 30 mars 2026 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Montmorency sur une partie des communes de Andilly, Bessancourt, Béthemont-la-Forêt, Bouffémont, Chauvry, Domont, Frépillon, Montlignon, Montmorency, Piscop, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Prix, Taverny et Villiers-Adam dans le département du Val-d'Oise

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053743005_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 février 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053525659_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-110 du 20 février 2026 relatif au comité permanent de la pêche

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053523708_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 février 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) - Mme SOUQUIERE (Anne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053484223_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 février 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053484229_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 janvier 2026 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053423343_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant intégration (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) - Mme BASIN (Bérangère)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053277065_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le