Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-413 du 12 mai 2025 adaptant les modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur à Mayotte au titre de la session d'examen 2025 en raison des conséquences du cyclone Chido

   Publié le 13 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051582227_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climat

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-408 du 9 mai 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan sur la coopération pour la création de l'Université franco-ouzbèke, signé à Paris le 12 mars 2025 (1)

   Publié le 11 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051577342_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 mai 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

   Publié le 10 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051576000_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 avril 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

   Publié le 24 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051508320_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences

   Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051451816_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 11 avril 2025 portant nomination (enseignement supérieur) - Mme RATIÉ (Isabelle)

   Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452874_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 11 avril 2025 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche) - Mme POUTREL (Armelle)

   Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452882_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la directrice générale du Centre national d'enseignement à distance - Mme SZYMCZAK (Anne)

   Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316605_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-214 du 4 mars 2025 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le code de l'éducation

   Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296313_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 5 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051292883_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Mme CHEVALLIER (Coralie)

    Publié le 4 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051286647_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 février 2025 portant nomination au collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271118_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254277_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254285_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts

    Publié le 25 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051244713_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-172 du 21 février 2025 portant modification de l'article R. 632-2-5 du code de l'éducation relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine

    Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235360_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-151 du 19 février 2025 modifiant la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051206866_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207176_01-01-2999

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207189_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207202_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207213_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207226_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207230_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-143 du 17 février 2025 relatif à CY Cergy Paris Université

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194302_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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25. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-144 du 17 février 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194412_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

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26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 février 2025 portant nomination de la cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Mme MARCHAND (Dominique)

    Publié le 14 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051163807_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-105 du 3 février 2025 relatif à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

    Publié le 5 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051132636_01-01-2999

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28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-95 du 30 janvier 2025 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion

    Publié le 1 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051106341_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts

    Publié le 25 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051031710_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026