Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 novembre 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des beaux-arts - M. BENJAMIN (George)

   Publié le 7 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052533788_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1054 du 3 novembre 2025 relatif à l'Institut national du nautisme

   Publié le 6 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052520889_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 novembre 2025 portant nomination (enseignement supérieur)

   Publié le 5 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052499171_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1042 du 31 octobre 2025 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

   Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473424_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1012 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457013_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1021 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457282_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1022 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457420_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 octobre 2025 relatif à la composition du Gouvernement

   Publié le 13 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052382035_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

   Publié le 7 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052367190_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 7 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052367201_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 7 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052367212_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 7 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052367227_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 octobre 2025 portant nomination au conseil d'administration du BRGM - Mme TESSIER (Delphine)

    Publié le 3 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052345507_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 21 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052263661_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 21 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052263672_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 18 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052256543_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur)

    Publié le 18 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052256553_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-924 du 8 septembre 2025 modifiant le décret n° 2014-851 du 30 juillet 2014 portant création et organisation provisoire de l'université de la Guyane

    Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052210899_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France

    Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052210975_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-929 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Paris-Panthéon-Assas

    Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052211075_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-930 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Gustave Eiffel

    Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052211189_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-942 du 8 septembre 2025 modifiant l'article 49 septies VA de l'annexe III au code général des impôts

    Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052211962_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-898 du 5 septembre 2025 relatif à l'interdiction des produits à usage oral contenant de la nicotine

    Publié le 6 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052197959_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 septembre 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 6 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052199133_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 septembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Mme LAFERRERE (Geneviève)

    Publié le 4 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052185071_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 2 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052177974_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant retrait d'emploi du directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans (Loiret) - M. BOYER (Olivier)

    Publié le 2 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052178090_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant nomination de la directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art - Mme ROLLAND (Anne-Solène)

    Publié le 2 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052178147_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-846 du 26 août 2025 relatif au grade de licence

    Publié le 28 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052142093_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-850 du 27 août 2025 relatif au régime indemnitaire des docteurs juniors de la spécialité de médecine générale

    Publié le 28 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052142283_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-839 du 22 août 2025 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'Etat de pédicure-podologue

    Publié le 24 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052130292_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 août 2025 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le 24 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052130568_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 août 2025 portant nomination du directeur général du Centre hospitalier universitaire de Guyane - M. EL-BAHRI (Ahmed)

    Publié le 23 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052129911_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 22 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052126053_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 août 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 22 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052126066_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 août 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 21 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052120485_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 21 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052120489_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 20 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052116723_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant démission et radiation de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115088_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115103_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115115_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115127_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115139_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115151_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115164_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 19 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052115180_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 17 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052103736_01-01-2999

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48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 août 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 17 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052103747_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026