Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

   Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207213_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

   Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207226_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 février 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

   Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207230_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 février 2025 portant nomination du directeur général de la recherche et de l'innovation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - M. MOULLET (Jean-Luc)

   Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207234_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-143 du 17 février 2025 relatif à CY Cergy Paris Université

   Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194302_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-144 du 17 février 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués

   Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194412_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 17 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie des technologies

   Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195029_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 17 février 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

   Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195034_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 février 2025 portant nomination de la cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Mme MARCHAND (Dominique)

   Publié le 14 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051163807_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-117 du 8 février 2025 relatif aux modalités de fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement

    Publié le 9 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051146024_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Affaires étrangères, Europe et coopération

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-105 du 3 février 2025 relatif à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

    Publié le 5 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051132636_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-95 du 30 janvier 2025 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion

    Publié le 1 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051106341_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-75 du 29 janvier 2025 portant création des services de défense et de sécurité académiques

    Publié le 30 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051058605_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts

    Publié le 25 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051031710_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-12 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050959814_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026