Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 mai 2025 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

   Publié le 15 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051593080_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-413 du 12 mai 2025 adaptant les modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur à Mayotte au titre de la session d'examen 2025 en raison des conséquences du cyclone Chido

   Publié le 13 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051582227_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climat

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-408 du 9 mai 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan sur la coopération pour la création de l'Université franco-ouzbèke, signé à Paris le 12 mars 2025 (1)

   Publié le 11 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051577342_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 mai 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

   Publié le 10 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051576000_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 avril 2025 portant approbation d'élections à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

   Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051533955_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 avril 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques

   Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051533961_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 avril 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

   Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051534060_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 avril 2025 portant nomination du directeur des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. BUGE (Éric)

   Publié le 29 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051529210_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 avril 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

   Publié le 24 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051508320_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051451816_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant nomination (enseignement supérieur) - Mme RATIÉ (Isabelle)

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452874_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche) - Mme POUTREL (Armelle)

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452882_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant approbation d'élections à l'Académie des sciences

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452889_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques - M. BARNAVI (Elie)

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452896_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-309 du 2 avril 2025 portant restitution de restes humains à la République de Madagascar

    Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421554_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Affaires étrangères, Europe et coopérationDomaine · Culture, médias et numérique

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 mars 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

    Publié le 29 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051391786_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-270 du 24 mars 2025 relatif à l'autorité administrative chargée de la gestion administrative et financière des contrats d'engagement de service public

    Publié le 25 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051368470_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-271 du 24 mars 2025 relatif aux modalités de financement de l'autorité administrative désignée pour la gestion administrative et financière des contrats d'engagement de service public

    Publié le 25 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051368492_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du BRGM - Mme LAGNEAU (Catherine)

    Publié le 20 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051353311_01-01-2999

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

    Publié le 20 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051353548_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-238 du 13 mars 2025 modifiant le décret n° 2010-1406 du 12 novembre 2010 relatif au diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

    Publié le 15 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051329066_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la directrice générale du Centre national d'enseignement à distance - Mme SZYMCZAK (Anne)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316605_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Ile-de-France, rectrice de l'académie de Paris - Mme BENETTI (Julie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316614_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de l'académie de Créteil - M. CHANET (Jean-François)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316618_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de l'académie de Toulouse - M. BENMILOUD (Karim)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316622_01-01-2999

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26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand - Mme DUPONT (Virginie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316626_01-01-2999

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27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes - Mme INSEL (Hélène)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316630_01-01-2999

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28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de l'académie de Grenoble - M. DULBECCO (Philippe)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316634_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de la région académique de la Guyane, recteur de l'académie de la Guyane - M. GELLÉ (Guillaume)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316638_01-01-2999

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30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l'académie de Normandie - Mme CABUIL (Valérie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316642_01-01-2999

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31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Hauts-de-France, rectrice de l'académie de Lille - Mme BÉJEAN (Sophie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316646_01-01-2999

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32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier - Mme DRUCKER-GODARD (Carole)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316650_01-01-2999

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon - Mme BISAGNI-FAURE (Anne)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316654_01-01-2999

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de la région académique Nouvelle-Aquitaine, recteur de l'académie de Bordeaux - M. HUART (Jean-Marc)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316658_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-214 du 4 mars 2025 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le code de l'éducation

    Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296313_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 5 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051292883_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Mme CHEVALLIER (Coralie)

    Publié le 4 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051286647_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 février 2025 portant nomination au collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271118_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-197 du 27 février 2025 relatif aux règles de rémunération de certains agents publics placés en congé de maladie ordinaire ou en congé de maladie

    Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261462_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-198 du 27 février 2025 relatif à la rémunération maintenue en congé de maladie pour certains agents publics

    Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261514_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254277_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254285_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2025 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

    Publié le 26 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051249929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts

    Publié le 25 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051244713_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

46. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-172 du 21 février 2025 portant modification de l'article R. 632-2-5 du code de l'éducation relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine

    Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235360_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

47. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-151 du 19 février 2025 modifiant la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051206866_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207176_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207189_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207202_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026