Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

   Publié le 28 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053178072_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Roland Lescure

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 décembre 2025 portant nomination à la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier

   Publié le 27 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053175367_01-01-2999

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 15 décembre 2025 modifiant le décret du 4 septembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences

   Publié le 17 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053036483_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015826_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 8 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

   Publié le 10 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053005407_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris - M. ADRIAN (Jean)

   Publié le 4 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052987708_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 21 novembre 2025 portant nomination (inspection générale des finances)

   Publié le 26 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052843483_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 novembre 2025 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais

   Publié le 22 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052820706_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 novembre 2025 portant nomination de la secrétaire générale des ministères économiques et financiers - Mme LAPIDUS (Aurélie)

   Publié le 20 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052611588_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 novembre 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle - Mme COTELLON (Katie)

    Publié le 20 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052611615_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 novembre 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs - M. DUPUIS (Philippe)

    Publié le 18 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052587928_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 octobre 2025 portant nomination du président-directeur général de la société nationale SNCF - M. CASTEX (Jean)

    Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457729_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 octobre 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de La Poste - Mme DEBON (Marie-Ange)

    Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416433_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 octobre 2025 portant nomination du secrétaire général des ministères économiques et financiers par intérim - M. JULLIAN (Arnaud)

    Publié le 15 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052391351_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Roland Lescure

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026