Textes publiés en 2020

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. DEL GRANDE (Marc)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565298_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant nomination du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - M. QUEFFELEC (Thierry)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565306_01-01-2999

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna - M. JONATHAN (Hervé)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565315_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant nomination du préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. GOUTEYRON (Serge)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565350_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 octobre 2020 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer - Mme BROCAS (Sophie)

   Publié le 29 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042472705_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 16 septembre 2020 portant cessation de fonctions d'une préfète - Mme DECORPS (Evelyne)

   Publié le 17 septembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042334829_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 16 septembre 2020 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. GIUSTI (Charles)

   Publié le 17 septembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042334837_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Guadeloupe, rectrice de l'académie de la Guadeloupe - Mme GANGLOFF-ZIEGLER (Christine)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042170879_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juillet 2020 portant nomination de la rectrice de la région académique de La Réunion, rectrice de l'académie de La Réunion - Mme MANÈS-BONNISSEAU (Chantal)

   Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042170883_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2020 portant nomination du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, en outre représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. ROCHATTE (Alexandre)

    Publié le 23 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042138582_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 juillet 2020 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. GUSTIN (Philippe)

    Publié le 8 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042093016_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2020-530 du 5 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités de titularisation dans un corps ou cadre d'emplois de la fonction publique des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage

    Publié le 7 mai 2020 · identifiant JORFTEXT000041853837_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2020 portant nomination du directeur, adjoint au directeur général des collectivités locales - M. BRUNOT (Stéphane)

    Publié le 16 janvier 2020 · identifiant JORFTEXT000041406290_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026