Textes publiés en 2020

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. DEL GRANDE (Marc)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565298_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant nomination du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - M. QUEFFELEC (Thierry)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565306_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna - M. JONATHAN (Hervé)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565315_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 novembre 2020 portant nomination du préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. GOUTEYRON (Serge)

   Publié le 26 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042565350_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 novembre 2020 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 7 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042505073_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 novembre 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 7 novembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042505078_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 octobre 2020 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer - Mme BROCAS (Sophie)

   Publié le 29 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042472705_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 29 septembre 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 13 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042418560_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 7 octobre 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 13 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042418565_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 septembre 2020 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 10 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042413867_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 3 octobre 2020 · identifiant JORFTEXT000042391808_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 29 septembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042372656_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 septembre 2020 portant cessation de fonctions d'une préfète - Mme DECORPS (Evelyne)

    Publié le 17 septembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042334829_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 septembre 2020 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. GIUSTI (Charles)

    Publié le 17 septembre 2020 · identifiant JORFTEXT000042334837_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 14 août 2020 · identifiant JORFTEXT000042234470_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 20 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 7 août 2020 · identifiant JORFTEXT000042216405_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 4 août 2020 · identifiant JORFTEXT000042197483_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2020 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Guadeloupe, rectrice de l'académie de la Guadeloupe - Mme GANGLOFF-ZIEGLER (Christine)

    Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042170879_01-01-2999

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2020 portant nomination de la rectrice de la région académique de La Réunion, rectrice de l'académie de La Réunion - Mme MANÈS-BONNISSEAU (Chantal)

    Publié le 30 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042170883_01-01-2999

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2020 portant nomination du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, en outre représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. ROCHATTE (Alexandre)

    Publié le 23 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042138582_01-01-2999

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21. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 21 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042128918_01-01-2999

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 juillet 2020 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. GUSTIN (Philippe)

    Publié le 8 juillet 2020 · identifiant JORFTEXT000042093016_01-01-2999

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23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 27 mai 2020 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Publié le 30 mai 2020 · identifiant JORFTEXT000041937509_01-01-2999

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24. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 11 mai 2020 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Publié le 14 mai 2020 · identifiant JORFTEXT000041876546_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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25. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2020-530 du 5 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités de titularisation dans un corps ou cadre d'emplois de la fonction publique des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage

    Publié le 7 mai 2020 · identifiant JORFTEXT000041853837_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 20 février 2020 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Publié le 26 février 2020 · identifiant JORFTEXT000041636486_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 février 2020 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Publié le 8 février 2020 · identifiant JORFTEXT000041548117_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2020 portant nomination du directeur, adjoint au directeur général des collectivités locales - M. BRUNOT (Stéphane)

    Publié le 16 janvier 2020 · identifiant JORFTEXT000041406290_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026