Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord

   Publié le 24 novembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048453170_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 octobre 2023 relatif à l'attribution de la médaille commémorative française avec l'agrafe « Apagan »

   Publié le 24 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048242388_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 octobre 2023 relatif à l'attribution de la médaille commémorative française avec l'agrafe « Sagittaire »

   Publié le 24 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048242396_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 août 2023 relatif au comité de pilotage et de suivi prévu à l'article 28 du décret n° 2023-605 du 15 juillet 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants droit en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident

   Publié le 2 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048038170_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 août 2023 portant ouverture d'archives relatives à la guerre d'Algérie

   Publié le 27 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047999085_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 août 2023 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au ministère chargé de la mer

   Publié le 25 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047995709_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 août 2023 portant application des dispositions du décret n° 2023-731 du 8 août 2023 portant création d'une allocation pour le service militaire adapté

   Publié le 9 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047948552_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 août 2023 accordant aux militaires participant à l'opération « SAGITTAIRE » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 5 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047936103_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 juillet 2023 portant ouverture de l'attribution de la médaille commémorative française avec l'agrafe « Sagittaire »

   Publié le 28 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047897344_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 juin 2023 portant application des articles R. 2364-1 et suivants du code de la défense et R. 213-2 et suivants du code de la sécurité intérieure et relatif au brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord

    Publié le 30 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047752557_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 juin 2023 accordant aux militaires participant à l'opération « EUMPM NIGER » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 22 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047709559_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juin 2023 relatif à l'accès à l'action sociale des armées

    Publié le 7 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047641090_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 mai 2023 relatif à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe « Sahel »

    Publié le 6 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047636756_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application du décret n° 2023-398 du 24 mai 2023 relatif à l'indemnité de garnison des militaires

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584456_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application du décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584523_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 mai 2023 pris en application de l'article R. 3417-30 du code de la défense et précisant les modalités de versement des cotisations des personnels affiliés aux fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584563_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 mai 2023 portant répartition des emplois ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de forces sous-marines, de dépiégeage militaire, de mise en œuvre du nucléaire et de maintenance des aéronefs

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584699_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 avril 2023 autorisant la mise en œuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs aux systèmes de vidéosurveillance et de contrôle d'accès aux locaux et emprises relevant du ministère de la défense

    Publié le 22 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047476843_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Justice et libertés publiquesDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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19. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 février 2023 relatif à la mise en place pour les militaires d'un contrat collectif à adhésion obligatoire en matière de couverture complémentaire des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident

    Publié le 8 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047100535_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 janvier 2023 portant abrogation des arrêtés pris pour l'application du décret n° 99-614 du 8 juillet 1999 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains emplois au bataillon des marins-pompiers de Marseille

    Publié le 25 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047047216_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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21. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 4 janvier 2023 portant ouverture de la médaille commémorative française avec l'agrafe « Apagan »

    Publié le 13 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046979636_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026