Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 septembre 2023 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Mission du 80ème anniversaire des débarquements, de la Libération de la France et de la Victoire »

   Publié le 10 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048055843_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 31 août 2023 portant création du label « Services Publics + »

   Publié le 1 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048034462_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application des articles 3 et 5 bis du décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959

   Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584477_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 mars 2023 pris pour l'application du 8° de l'article L. 3212-2 du code général de la propriété des personnes publiques

   Publié le 2 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047388638_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à la commission interarmées de prévention du ministère de la défense

   Publié le 1 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046850671_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026