Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 2 novembre 2023 portant délégation de signature (ministère des armées)

   Publié le 4 novembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048347091_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 septembre 2023 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Mission du 80ème anniversaire des débarquements, de la Libération de la France et de la Victoire »

   Publié le 10 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048055843_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 septembre 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 9 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048055625_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 31 août 2023 portant création du label « Services Publics + »

   Publié le 1 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048034462_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 août 2023 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

   Publié le 18 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047977883_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 août 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 18 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047978107_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 juillet 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 25 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047879331_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 29 juin 2023 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets)

   Publié le 2 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047774195_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juin 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 8 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047650778_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er juin 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 2 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047619263_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application des articles 3 et 5 bis du décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584477_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 mai 2023 fixant la liste des communes ouvrant droit à la majoration territoriale pour communes isolées de l'indemnité de garnison des militaires

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584637_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 avril 2023 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047464958_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 avril 2023 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047465208_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 mars 2023 pris pour l'application du 8° de l'article L. 3212-2 du code général de la propriété des personnes publiques

    Publié le 2 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047388638_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2022 portant délégation de signature (ministère des armées)

    Publié le 1 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047387593_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 9 janvier 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 17 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046992299_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à la commission interarmées de prévention du ministère de la défense

    Publié le 1 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046850671_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026