Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle

   Publié le 8 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051700314_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 juin 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

   Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690361_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 mai 2025 portant affectation d'officiers généraux

   Publié le 31 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051673020_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-458 du 23 mai 2025 relatif à l'accompagnement de la mobilité des militaires et de leurs familles

   Publié le 25 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051657841_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 mai 2025 portant affectation d'un officier général

   Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656974_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 mai 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active

   Publié le 23 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051647627_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-430 du 15 mai 2025 portant désignation du responsable de la fonction financière ministérielle du ministère de la défense

   Publié le 17 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051604307_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-431 du 14 mai 2025 d'application de l'article L. 2224-5 du code général des collectivités territoriales relatif à la transmission des informations sur les services publics d'eau et d'assainissement et de l'article L. 1321-9 du code de la santé publique

   Publié le 17 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051604436_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Santé

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 mai 2025 portant détachement (magistrature) - Mme LE LORRAIN (Marion)

   Publié le 11 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051577510_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Justice et libertés publiques

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 avril 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le 2 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051540457_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active

    Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051534081_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 avril 2025 portant affectation d'une officière générale

    Publié le 18 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051485087_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-347 du 16 avril 2025 pris en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

    Publié le 17 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051478001_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-349 du 14 avril 2025 codifiant les dispositions relatives au suivi et à l'aptitude médicale à la navigation des gens de mer

    Publié le 17 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051478095_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant renouvellement du président de la commission chargée d'émettre un avis pour l'attribution de la mention « Mort pour le service de la République » et de son suppléant

    Publié le 13 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051454706_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-331 du 9 avril 2025 relatif à la déontologie et aux règles de bonne pratique professionnelle des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452283_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-326 du 9 avril 2025 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance du personnel militaire

    Publié le 11 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051447947_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 avril 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le 4 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051427641_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 mars 2025 portant affectation d'une officière générale

    Publié le 26 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051376989_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 mars 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le 23 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051363903_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-256 du 20 mars 2025 portant modification du barème fixé à l'article 9 du décret n° 2022-394 du 18 mars 2022 relatif à la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et les membres de leurs familles

    Publié le 21 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051357730_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Justice et libertés publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 mars 2025 portant détachement (magistrature) - Mme DUBOST (Frédérique)

    Publié le 14 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051325085_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Justice et libertés publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant affectation d'un officier général - M. TARDIF (Dominique)

    Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296712_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296724_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-201 du 28 février 2025 portant changement d'appellation de la gendarmerie de l'air

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051270652_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-195 du 27 février 2025 relatif au « pass Culture »

    Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261329_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-198 du 27 février 2025 relatif à la rémunération maintenue en congé de maladie pour certains agents publics

    Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261514_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-172 du 21 février 2025 portant modification de l'article R. 632-2-5 du code de l'éducation relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine

    Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235360_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-164 du 19 février 2025 portant changement d'appellation de la direction du personnel militaire de la marine

    Publié le 21 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051223934_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 février 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207269_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 février 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195209_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-60 du 22 janvier 2025 relatif au comité interministériel de contrôle de l'immigration

    Publié le 23 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051020622_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant affectations et élévation dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949207_01-01-2999

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant affectation avec élévation dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949211_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949215_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2024-1267 du 31 décembre 2024 relatif à la réforme du financement des établissements de santé

    Publié le 1 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050934674_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Santé

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026