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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Haute-Saône - M. ROUX (Jean-Victor)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611488_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Belley - M. DUVERNE (Christophe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611496_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Calvi - M. SCALZOTTO (Yannick)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611503_01-01-2999

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  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Carpentras - M. TOUBHANS (Yoann)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611511_01-01-2999

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Clermont-sur-Oise - Mme CHENOUFI (Norchen)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611518_01-01-2999

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Montdidier - Mme KERGOURLAY-DUGAST (Adeline)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611526_01-01-2999

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Nogent-le-Rotrou - M. NOYARET (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611533_01-01-2999

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 novembre 2025 portant nomination dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611553_01-01-2999

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611573_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination de la secrétaire générale des ministères économiques et financiers - Mme LAPIDUS (Aurélie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611588_01-01-2999

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant nomination d'un ambassadeur pour le sport - M. COMBREDET-BLASSEL (Damien)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611597_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 novembre 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle - Mme COTELLON (Katie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611615_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 novembre 2025 portant nomination à la Commission nationale d'aménagement cinématographique - M. BERTHOMIER (Denis)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052598299_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 novembre 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées - M. GIOVACHINI (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052587748_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 novembre 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs - M. DUPUIS (Philippe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052587928_01-01-2999

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 novembre 2025 portant nomination de deux membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052587945_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 novembre 2025 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet de la préfète de la Haute-Marne - M. PORCHER (Johan)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052575020_01-01-2999

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 novembre 2025 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Largentière (groupe IV) - M. COUTEL (Marc)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052575027_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 novembre 2025 portant titularisation (administrateurs de l'Etat)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052572812_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 novembre 2025 portant nomination du médiateur des relations commerciales agricoles - M. DAHAN (Jo-Michel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052572914_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 novembre 2025 portant nomination en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052572920_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature) - Mme GIROUX (Amélie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052565851_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052565856_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature) - Mme MENUCELLI (Sandrine)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052565860_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature) - Mme HEMERY (Ariane)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052565865_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052565869_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (Cour des comptes)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556073_01-01-2999

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  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination du préfet des Vosges - M. GOURTAY (Blaise)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556087_01-01-2999

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  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. PAILLOUX (Patrick)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556120_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination par intérim d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées et des anciens combattants - M. GRAVELAINE (Laurent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556127_01-01-2999

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  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556144_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556157_01-01-2999

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  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination de la directrice de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) - Mme DELOLME (Cécile)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556193_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556221_01-01-2999

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  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556225_01-01-2999

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant nomination de la directrice de l'immobilier de l'Etat - Mme BOURGUET (Sylviane)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556272_01-01-2999

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  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 novembre 2025 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes - Mme MAQUET (Céline)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052541625_01-01-2999

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  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 novembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Boulogne-sur-Mer (groupe III) - Mme BENSEDIRA (Jehane)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052541633_01-01-2999

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  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 novembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Blaye - Mme MOTTET (Agnès)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052541640_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 novembre 2025 portant nomination à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052541648_01-01-2999

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

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    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination (magistrature) - Mme GALTIER (Florence)

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination (magistrature)

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 novembre 2025 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon - Mme LE FRAPER DU HELLEN (Béatrice)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052533762_01-01-2999

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052533774_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination au conseil de surveillance de la Société des grands projets

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052533795_01-01-2999

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination au conseil de surveillance de la Société des grands projets - M. BOUAMRANE (Karim)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052533804_01-01-2999

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination au conseil d'administration du port autonome de Strasbourg - M. HOELTZEL (Marc)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052533813_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 novembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052520921_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Manche, sous-préfet de Saint-Lô (groupe III) - M. BRUGNOT (Philippe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052520935_01-01-2999

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