Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)

   Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421862_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 avril 2025 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

   Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421865_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 mars 2025 portant nomination d'attachés de défense

   Publié le 16 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051330993_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

   Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316813_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 mars 2025 portant cessation de fonctions d'un contrôleur général des armées - M. CHEREIL de la RIVIÈRE (Arnauld)

   Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316819_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense - Mme SILVENT (Karima)

   Publié le 12 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051312964_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAHOUSSE (Alexandre)

   Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296666_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAROCHE DE ROUSSANE (Benoît)

   Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296678_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. DUFER (François-Xavier)

   Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296689_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme LONCHAMPT (Corinne)

    Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296701_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant nomination d'une officière générale - Mme LONCHAMPT (Corinne)

    Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296716_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant nomination d'un officier général - M. VIALADE (Olivier)

    Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296720_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace - M. CASPAR-FILLE-LAMBIE (Thierry)

    Publié le 4 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051286692_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 février 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271180_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 février 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides - M. OLLIER (Jean-Yves)

    Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051236060_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 janvier 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050998396_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. HUBSCHER (Édouard)

    Publié le 16 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050980959_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 janvier 2025 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960410_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960419_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. LAVERGNE (Lionel)

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949199_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949223_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949227_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026